Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique
/
ZEBR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEBR
Onde Numérique, SAS
M. Franz CANTARANO

Numéro de dépôt :
4105954
Date de dépôt :
17/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2024
ZEBR de Onde Numérique

Présentation de la marque ZEBR

Déposée le 17 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique et monsieur Franz CANTARANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ZEBR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique domicilié(e) 3 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et monsieur Franz CANTARANO domicilié(e) 77 ancien chemin de halage - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Onde Numérique, M. Franz CANTARANO domicilié(e) 3 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque ZEBR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEBR est expirée depuis le 17 juillet 2024.

Onde Numérique a également déposé les autres marques suivantes : XM , XY , PASSIONSPORTS , WANABI , ALTERACTIVE , ON'R, la radio de toute la famille , H comme Histoire


Onde Numérique, SAS - 3 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France

M. Franz CANTARANO - 77 ancien chemin de halage - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France


Onde Numérique, M. Franz CANTARANO - 3 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 13 novembre 2014 - Retrait partiel n°635515 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Abonnements à des services de communication audiovisuelle ou électronique (dont abonnements à des bouquets de radios numériques et de services de données, à l'exclusion des services d'abonnements à des journaux pour des tiers) ; gestion administrative et commerciale de plateformes de distribution de bouquets de radios numériques et de leurs services de données ; gestion de fichiers liée à la fourniture de services d'abonnements à des bouquets de radios numériques ;

Diffusion par voie hertzienne terrestre, par câble, par voie satellitaire, sur réseau hybride ou sur tous réseaux de communication électronique de radios et de bouquets de radios numériques ; services de fourniture d'accès à des plateformes de diffusion ou de distribution de radios et de bouquets de radios numériques ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; activités culturelles ; production ou édition de programmes thématiques, musicaux, culturels, ou de divertissement ; bouquets thématiques ; information en matière culturelle, musicale, de divertissements et de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de récepteurs multimédia, de tous récepteurs ou terminaux de communication audiovisuelle ou électronique ; organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; publication électronique d'articles, de livres et de périodiques en ligne.